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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODERNA FRANCE
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TITANINOX EVIERS EN ACIER INOXYDABLE AU TITANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITANINOX EVIERS EN ACIER INOXYDABLE AU TITANE
MODERNA FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
97695067
Date de dépôt :
09/09/1997
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
09/09/2007

Présentation de la marque TITANINOX EVIERS EN ACIER INOXYDABLE AU TITANE

Déposée le 9 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) MODERNA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « TITANINOX EVIERS EN ACIER INOXYDABLE AU TITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODERNA FRANCE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 85400 CHASNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODERNA FRANCE S.A. - France.

La marque TITANINOX EVIERS EN ACIER INOXYDABLE AU TITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANINOX EVIERS EN ACIER INOXYDABLE AU TITANE est expirée depuis le 9 septembre 2007.

MODERNA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : METALLINE , SALD'OBLOC , moderna , COMBIBLOC , CILAMAT


MODERNA FRANCE S.A. - ZONE INDUSTRIELLE, 85400 CHASNAIS - France - SIREN 546950718


MODERNA FRANCE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Errata - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Eviers en aciers inoxydables, éviers cuisinettes avec appareil de cuisson, cuisinettes ou kitchenettes, minicuisines, meubles de cuisine, appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.